Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT RANGER
WAYSER Christiane
PERIGOT Frédéric

Numéro de dépôt :
94530960
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque TOUT RANGER

Déposée le 29 juillet 1994 par WAYSER Christiane et PERIGOT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT RANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Les déposants sont WAYSER Christiane, domicilié(e) 1 rue Pecquay, 75004 PARIS - France et PERIGOT Frédéric, domicilié(e) 3 rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque TOUT RANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT RANGER est expirée depuis le 29 juillet 2004.

WAYSER Christiane a également déposé les autres marques suivantes : HOLD EVERYTHING


WAYSER Christiane - 1 rue Pecquay, 75004 PARIS - France

PERIGOT Frédéric - 3 rue des Beaux-Arts, 75006 PARIS - France


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 31 juillet 1997 - Résiliation de licence n°240805 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 31 juillet 1997 - Concession de licence n°240804 - Publication au BOPI 1997-07-31

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185310 - Publication au BOPI 1995-05-18

Inscription le 7 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204745 - Publication au BOPI 1996-08-07

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Papier, carton et produits en ces matières; non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; boîtes en papier ou en carton; cartons à chapeaux (boîtes); dossiers (papeterie) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureaux); albums ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; housses à vêtements (penderies); housses pour vêtements (rangement), cintres pour vêtements; casiers; tiroirs; casiers à bouteilles; portemanteaux (meubles); crochets de portemanteaux (non métalliques); porte-chapeaux; porte-parapluies; porte-revues; bacs porte-outils non métalliques; porte-chaussures muraux non métalliques; meubles de rangement pour les chaussures; paniers, corbeilles et bacs non métalliques; paniers et bacs non métalliques sur roulement; étagères, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques; présentoirs; armoires, armoires à pharmacie ; bahuts, coffres, coffrets (non métalliques); coffres à bijoux (non en métaux précieux); boites, caisses, en bois ou en matières plastiques; conteneurs non métalliques; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins, non en métaux précieux; fichiers (meubles); tablettes de rangements; vaisseliers; égouttoirs pour vaisselles.CLASSE 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; boîtes à savons; porte-savons; porte-serviettes; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; formes, embauchoirs, tendeurs pour chaussures; tendeurs pour vêtements; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cuvettes; distributeurs de savon; supports de fer à repasser; planches à repasser; housses pour planches à repasser; séchoirs à lessive; étendoirs à linge; corbeilles à pain; poubelles; seaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.