Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOHN WAYNE
WAYNE ENTERPRISES, association à responsabilité limité constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1658738
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2010

Présentation de la marque JOHN WAYNE

Déposée le 3 décembre 1990 par WAYNE ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOHN WAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WAYNE ENTERPRISES, association à responsabilité limité constituée selon les lois de l'Etat de Californie, domicilié(e) 9595 Wilshire Boulevard, Suite 610, Beverly Hills, CA 90212, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2186316) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2186316) - France.

La marque JOHN WAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOHN WAYNE est expirée depuis le 3 décembre 2010.

WAYNE ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : JOHN WAYNE


WAYNE ENTERPRISES, association à responsabilité limité constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 9595 Wilshire Boulevard, Suite 610, Beverly Hills, CA 90212, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2186316) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2186316) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186316 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Armes à feu;imprimés y compris posters, livres, livres de contes, bandes dessinées, papiers transferts applicables à l'aide d'un fer à repasser, décalcomanies, découpages de papier et carton, photographies;sculptures (non compris dans d'autres classes);ustensiles et récipients pour le ménage, carafes, verrerie, porcelaine et faïence;vêtements, y compris jeans, bottes, souliers, pantoufles et chapeaux;boucles pour vêtements (non en métal précieux); jeux pour adultes et pour enfants, articles de sport, jouets et poupées

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].