Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACOP
Numéro de dépôt :
1591985
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
02/11/1997
Présentation de la marque ACOP
Déposée le 2 novembre 1987 par WAYMEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « ACOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOP est expirée depuis le 2 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43