Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILITIS
Numéro de dépôt :
1318197
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
22/07/1995
Présentation de la marque BILITIS
Déposée le 22 juillet 1985 par WAYMEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « BILITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILITIS est expirée depuis le 22 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02