Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
WAVING TECHNOLOGY Société Civile

Numéro de dépôt :
3304860
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/07/2014
Marque figurative de WAVING TECHNOLOGY Société Civile

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 2004 par la société WAVING TECHNOLOGY Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société WAVING TECHNOLOGY Société Civile domicilié(e) 2000, Route des Lucioles,06410 BIOT - 06410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 049 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT SA MARCHAND André domicilié(e) 24 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304860.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2014.

WAVING TECHNOLOGY Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : F.M.R. Facile mobile radiocom.


WAVING TECHNOLOGY Société Civile - 2000, Route des Lucioles,06410 BIOT - 06410 - France - SIREN 451049746


OMNIPAT SA MARCHAND André - 24 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Inscription le 5 janvier 2005 - Concession de licence n°405309 - Publication au BOPI 2005-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments pour la réception, l'enregistrement, le stockage, la transmission, l'émission et la reproduction du son, des images et des données ; appareils et instruments de radiocommunication ; récepteurs-émetteurs ou émetteurs radio analogiques et numériques pour la communication de données, d'images, de la voix et de séquences vidéo ; équipements et appareils téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils “ mains libres ”, kits de voiture permettant l'installation d'appareils portables de communication et d'instruments pour l'utilisation à bord d'un véhicule, téléphones, téléphones sans fils, téléphones cellulaires, téléphones mobiles satellite, téléphones multimédias, téléphones portatifs, téléphones mobiles jetables, téléphones mobiles jetables et recyclables, appareils téléphoniques à usage privé ou public, combinés téléphoniques ; piles éléctriques, batteries, antennes, blocs d'alimentation ; équipements et appareils pour le traitement de l'information, équipement et appareils d'intercommunication, ordinateur, micro-ordinateur, éléments périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateur, programmes d'ordinateur, logiciels, cartes à puces, cartes à mémoire ou à microprocesseur, carte à circuit intégré, microprocesseur ; câbles téléphoniques, câbles de télécommunication, émetteurs de signaux électroniques. Services de communication téléphonique, télécommunication, radiocommunication, téléphonie, téléphonie mobile ; services de réseaux de télécommunication téléphonique mondiale, collecte, transmission et diffusion de messages, de données, de sons et d'images ; messageries électroniques, services d'échanges de données par voie de télécommunication ; services de consultation en ligne dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil ; services de location d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images ; locations d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils téléphoniques, location de téléphones mobiles et radiotéléphoniques, de téléphones cellulaires ; location d'éléments périphériques de téléphonie, location de récepteurs et émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.