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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE
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NOVOTECH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOTECH
WAVIN FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3178066
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/08/2022
NOVOTECH de WAVIN FRANCE

Présentation de la marque NOVOTECH

Déposée le 2 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOVOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE domicilié(e) ZI La Feuillouse - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOTECH est expirée depuis le 2 août 2022.

WAVIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOMULTIDETECT , NOVONET , CAPTERRE , NOVOMULTI , CAPTERRE


WAVIN FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZI La Feuillouse - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France - SIREN 837150424


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363599 - Publication au BOPI 2003-01-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578159 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination n°578158 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505220 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Conduits, gaines et tubes non métalliques, par exemple prélubrifiés, pour l'installation de câbles et réseaux de transmission de signaux électriques, optiques ou autres, et pour l'installation de câbles téléphoniques. Raccords de tuyaux non métalliques et connecteurs non électriques, par exemple pour le branchement, l'entretien et la rénovation desdits produits.