NOVONET
Présentation de la marque NOVONET
Déposée le 22 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVONET est expirée depuis le 22 octobre 2021.
WAVIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 17 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363599 - Publication au BOPI 2003-01-17
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 11 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560536 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2482995 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27