Déposée le 3 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVOMULTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WAVIN FRANCE domicilié(e) ZI La Feuillouse - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVOMULTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAVIN FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZI La Feuillouse - 03150 - VARENNES SUR ALLIER - France - SIREN 837150424
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377048 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 16 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409224 - Publication au BOPI 2005-03-16
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°475415 - Publication au BOPI 2008-05-28
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2018 n°2679459 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-20
Tubes notamment tubes de protection de câbles, gaines pour câbles électriques, fourreaux de protection de câbles y compris pour les câbles de télécommunication. Tuyaux flexibles non métalliques notamment destinés à protéger des câbles de toute nature.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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