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Marques déposées par la société WAVIN B.V
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CLIMASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMASOL
WAVIN B.V., Société régie selon les lois néerlandaises

Numéro de dépôt :
98733788
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque CLIMASOL

Déposée le 25 mai 1998 par la société WAVIN B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la société WAVIN B.V domicilié(e) Stationsplein 3, NL 8011CW ZWOLLE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque CLIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMASOL arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

WAVIN B.V a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSTAT , STABIDRAIN , WAVICEL , CLIMASOL , WAVICEL , AQUACELL , AQUADUR , PACDRAIN , HELI SWING , ASPHADRAIN


WAVIN B.V., Société régie selon les lois néerlandaises - Stationsplein 3, NL 8011CW ZWOLLE - Pays-Bas


CABINET MALEMONT, M. CHAUCHARD Marc - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372560 - Publication au BOPI 2008-05-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Inscription le 22 avril 2008 - Changement de dénomination n°480792 - Publication au BOPI 2008-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480793 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482884 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679879 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25

Système de chauffage et de rafraîchissement par le sol à basse température. Tuyaux et raccords de tuyaux en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.