Marque expirée - Marque en non vigueur

FERHOL
WAVIN B.V. société régie selon les lois néerlandaises

Numéro de dépôt :
97663852
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017

Présentation de la marque FERHOL

Déposée le 14 février 1997 par la société WAVIN B.V. société régie selon les lois néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERHOL »

Le déposant est la société WAVIN B.V. société régie selon les lois néerlandaises domicilié(e) Stationsplein 3,8011 CW ZWOLLE,PAYS-BAS (dossier no 2333690) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2333690) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERHOL est expirée depuis le 14 février 2017.


WAVIN B.V. société régie selon les lois néerlandaises - Stationsplein 3,8011 CW ZWOLLE,PAYS-BAS (dossier no 2333690) - Pays-Bas


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2333690) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333690 - Publication au BOPI 2007-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Tuyaux en matières plastiques. Tuyaux de drainage non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.