Déposée le 8 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) WAVECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIPlink »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAVECOM domicilié(e) 3 Esplanade du Foncet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 838 042 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAVECOM Société anonyme - 3 Esplanade du Foncet,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 391838042
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Logiciels permettant la transmission à distance de données entre des réseaux utilisant le protocole Internet et des dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet, à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement, sur des réseaux câblés et sans-fil, par l'intermédiaire d'une passerelle utilisant le protocole Internet ; logiciel permettant la transmission de données entre machines sur des réseaux câblés et sans-fil n'utilisant pas le protocole Internet ; logiciels permettant la fourniture et/ou le contrôle d'accès à un réseau utilisant le protocole Internet par l'intermédiaire d'une passerelle IP pour des dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement ; logiciels de programmation des dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement pour accéder à des réseaux utilisant le protocole Internet ; matériels informatiques (à savoir serveurs), logiciels et logiciels d'exploitation pour créer, faciliter et gérer l'accès à distance et la communication avec des réseaux utilisant le protocole Internet ; dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement et/ou leurs passerelles de communication utilisant le protocole Internet telles que routeurs, commutateurs, pare-feu, concentrateurs (hubs) dans le domaine des applications, dans le domaine de l'énergie, la surveillance, le contrôle industriel, l'assistance aux personnes, la domotique, le multimédia, les télécommunications, le paiement, l'automobile, tels que capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement ; dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet de commande à distance d'installations électriques et électroniques à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement, sous forme de lumière, sons, images, chaleur, ventilation, énergie, systèmes d'alarme et de fermeture électriques et électroniques, capteurs, interrupteurs et eau, ainsi que les pièces et parties constitutives des produits précités (non comprises dans d'autres classes). Publications électroniques téléchargeables.
Services de transmission à distance de données entre des réseaux utilisant le protocole Internet et des dispositifs équipés de moyens de communication n'utilisant pas le protocole Internet à savoir capteurs, actionneurs, boitiers électroniques de contrôle, de commande, de surveillance, de collecte de données, de télé-relève, d'alarme, de télépaiement, par l'intermédiaire d'une passerelle utilisant le protocole Internet ; services d'informations en matière de télécommunication, de radiocommunication, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de données et de messages sur réseaux n'utilisant pas le protocole Internet, câblés et sans-fil, privés ou publics, de technologie standard ou propriétaire, dans le domaine des applications industrielle, surveillance, médical, énergie, domotique, multimédia, télécommunication, paiement, automobile.
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