Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Open AT
WAVECOM société anonyme

Numéro de dépôt :
3335859
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/01/2015
Open AT de WAVECOM

Présentation de la marque Open AT

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) WAVECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Open AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAVECOM domicilié(e) 3, esplanade du Foncet,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 838 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque Open AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open AT est expirée depuis le 19 janvier 2015.

WAVECOM a également déposé les autres marques suivantes : WIRELESS INNOVATION ON DEMAND , HAPPY MIX , W WISMO within® wavecom w , WISMO SOLUTIONS , WIRELESS FOR EVERYONE , WAVECOM SERVICES , WISMO , THE HEART OF THE MATTER , WIRELESS CPU , WM WAVECOM


WAVECOM société anonyme - 3, esplanade du Foncet,92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - 92442 - France - SIREN 391838042


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de jeux ; logiciels de contrôle d'accès à un réseau informatique ; logiciels de transmission de données ; logiciel de contrôle ; logiciel de commande de fonctionnalités ; progiciels. Logiciels pour le développement d'applications destinées à des appareils de radiocommunication et à tous dispositifs équipés de moyens de radiocommunication, et notamment des boîtiers électroniques ; Logiciels de transmission de données ou de communication entre machines, ou entre des machines, des capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données, logiciels de transmission de données ou de communication dans le domaine automobile, ou ordinateurs portables et assistants personnels électroniques (PdA). Logiciels de programmation d'appareils de radiocommunication, notamment des boîtiers électroniques, et de dispositif équipé de moyens de radiocommunication. Distributeurs automatiques ; appareils à prépaiement, appareils électriques et électroniques de surveillance, appareils de mesurage, appareils de relevés à distance d'informations notamment en provenance de compteurs électriques. Equipements fixes et mobiles de radiocommunication. Ordinateurs notamment serveurs informatiques, ordinateur de poche (PDA), centres serveurs de bases de données. Appareils pour le traitement de l'information. Boîtiers électroniques permettant l'échange de données ou de sons, d'images fixes ou animées, de messages, notamment dans les équipements de téléphonie mobile, dans un véhicule automobile, ou dans un distributeur automatique. Appareils pour la transmission, la reproduction, la diffusion, la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages. Installations, appareils, émetteurs et récepteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques, modems ; récepteurs de radiomessagerie ; centraux téléphoniques ; terminaux audio-vidéo, terminaux multimédia, terminaux de télécommunication ; réseaux locaux d'ordinateurs ; circuits intégrés, microprocesseurs, circuits imprimés, accumulateurs électriques ; supports de données magnétiques, optiques, Cédéroms ; publications électroniques téléchargeables. Services d'abonnement à des bases de données informatiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données, de messages via un réseau de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; transmission de télécopies. Téléinformatique ; services d'informations en matière de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de téléphonie mobile, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages. Services de fourniture d'accès à des réseaux de communication mondial (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet). Services de location de terminaux de communication, de modems. Service d'enseignement, enseignement par correspondance ; services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs. Service d'enseignement, d'enseignement par correspondance, d'éducation et de formation pratique (démonstration) en matière de logiciels. Services d'organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de formation pratique (démonstration) en matière de logiciels. Service d'enseignement, d'enseignement par correspondance, d'éducation et de formation pratique (démonstration) dans le domaine de la programmation, du développement, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des logiciels. Services d'organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'ateliers de formation pratique (démonstration) dans le domaine de la programmation, du développement, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des logiciels. Services de consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels, de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages ; études, réalisation (conception) et mise à jour de circuits intégrés, de circuits imprimés, d'appareils et d'installations de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages. Services d'hébergement de sites informatiques ; services d'élaboration (conception) de logiciels ; études de projets techniques (informatique), installation (programmation informatique) de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; services d'hébergement de sites Internet, de messagerie, de messagerie sécurisée ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information. Services de fourniture d'accès à un site Internet afin de permettre le téléchargement de logiciels, de sons, d'images fixes ou animées, de données, de messages ; service de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques. Services de téléchargement de logiciels, de logiciels de jeux, de son, d'images fixes ou animées, de données, de messages via Internet. Exploitation de brevets, à savoir concession de licence de brevet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.