Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
WAVECOM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3119852
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2011
Marque figurative de WAVECOM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) WAVECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WAVECOM domicilié(e) 39 rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 838 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119852.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2011.

WAVECOM a également déposé les autres marques suivantes : WIRELESS INNOVATION ON DEMAND , HAPPY MIX , W WISMO within® wavecom w , WISMO SOLUTIONS , WIRELESS FOR EVERYONE , WAVECOM SERVICES , Open AT , WISMO , THE HEART OF THE MATTER , WIRELESS CPU


WAVECOM (Société Anonyme) - 39 rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 391838042


Cabinet Patrice VIDON - France


Inscription le 20 août 2002 - Changement d'adresse n°351651 - Publication au BOPI 2002-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Boîtiers électroniques permettant l'échange de données ou de sons, d'images fixes ou animées, de messages, notamment dans les équipements et les appareils de téléphonie mobile ; appareils pour la transmission, la diffusion, la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages ; installations, appareils, émetteurs et récepteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de type mobile, portable ou fixe ; répondeurs téléphoniques, modems ; récepteurs de radiomessagerie ; centraux téléphoniques ; bornes de radiotéléphonie ou de radiomessagerie, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites et antennes, notamment pour la diffusion, la transmission et la réception de données, de sons, d'images fixes ou animées, de messages ; terminaux audio-vidéo, terminaux multimédia ; réseaux locaux d'ordinateurs ; circuits intégrés, microprocesseurs, circuits imprimés, accumulateurs électriques. Services de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données, de messages ; transmission de télécopies ; communication par terminaux d'ordinateurs ; téléinformatique ; services d'informations en matière de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages. Services de consultation en matière de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages ; études techniques, réalisation (conception) de circuits intégrés, de circuits imprimés, d'appareils et d'installations de télécommunication, de radiocommunication, de radiomessagerie, de téléphonie, de radiotéléphonie, de radiodiffusion, de transmission et de diffusion de sons, d'images fixes ou animées, de données et de messages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.