Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M' SEA SAT
WAVE TEAM LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3309616
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/08/2024
M\' SEA SAT de WAVE TEAM LIMITED

Présentation de la marque M' SEA SAT

Déposée le 24 août 2004 par la société étrangère WAVE TEAM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « M' SEA SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société étrangère WAVE TEAM LIMITED domicilié(e) 4TH Floor Lincoln House 300 High Holborn, WCIV 7JH LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque M' SEA SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M' SEA SAT est expirée depuis le 24 août 2024.


WAVE TEAM LIMITED, Société de droit britannique - 4TH Floor Lincoln House 300 High Holborn, WCIV 7JH LONDON - Royaume-Uni


AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Inscription le 24 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°428658 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554140 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2014 n°2560339 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-17

Services d'éducation, d'instruction, de formation et d'information concernant les communications et les télécommunications par satellite compris dans cette classe ; Fourniture d'accès à des publications en ligne et exploitation de publications électroniques en ligne ; services de divertissement ; services d'édition électronique ; services de conférence ; services de consultation, d'informations et de conseils pour les services précités ; location de films cinématographiques ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (a partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent : publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Satellites ; Appareils et instruments de communication par satellite ; terminaux de communications par satellite ; appareils et instruments de communication ; appareils et instruments de téléphone, télex et télécopieur ; appareils et instruments de traitement et de transmission de données ; ordinateurs ; terminaux et claviers informatiques, unités d'affichage ; imprimantes ; antennes ; systèmes de suivi et de localisation par satellite ; systèmes, appareils et instruments de communication et de diffusion, logiciels et périphériques d'ordinateur pour la fourniture et la gestion d'actualités, de météo, d'événements sportifs et autres applications d'information, y compris l'Internet ; équipements et appareils mobiles sur l'Internet, modems et routeurs ; modems par satellite perfectionnés ; systèmes, matériel informatique, à savoir ordinateurs, imprimantes et périphériques d'ordinateurs, et logiciels, appareils et instruments de communication et de diffusion pour permettre la rencontre en temps réel entre des utilisateurs et des fournisseurs de contenus via l'Internet et la toile mondiale ; logiciels pour la fourniture et l'exploitation de systèmes commerciaux, y compris de systèmes commerciaux via l'Internet et la toile mondiale ; logiciels de simulation et d'analyse de systèmes de communication par satellite ; logiciels (programmes informatiques) pour l'exploitation et la gestion de systèmes de communication par satellite ; télévision, audio/visuel, vidéos, enregistrements sonores, appareils pour la reproduction du son et instruments ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images vidéo, de sons et d'autres informations ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information, et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels ; programmes enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Services d'informations d'affaires ; services de publicité et de promotion ; services de publicité et de promotion pour la fourniture d'applications Internet, tous fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; compilation de messages publicitaires destinés à Internet ; location d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; Aide à la direction des affaires et services d'informations commerciales ; Services d'informations commerciales sur l'Internet et la toile mondiale ; Services d'administration commerciale ; gestion de projets commerciaux ; Services de conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités ; tous les services compris dans la classe 35. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaire ; relations publiques. Services de communication, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs ou par un réseau de fibres optiques communications radiophoniques, communications téléphoniques, services de communication par satellite, services de radiotéléphonie mobile ; Services de télécommunications ; Services de transmission vocale et de données ; service de télex et de télécopie ; location d'appareils de communications ; Services d'information en matière de télécommunications ; services de conseils dans tous les domaines précités. Services de collecte et de transmission de messages ; Services de télécommunications radio navire-terre par satellite ; Services d'accès à l'Internet et à d'autres systèmes en ligne ; Services de communication pour permettre la rencontre en ligne en temps réel entre des utilisateurs de l'Internet et des fournisseurs de contenus ; Diffusion et transmission de données, images vidéo, sons, graphiques et autres informations ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Services de transmission numérique et par satellite ; Services de conseils relatifs aux questions réglementaires dans le domaine des télécommunications ; Services de gestion de réseaux ; Services de laboratoires relatifs à l'approbation et au test d'équipements par satellite ; Services de consultation, d'informations et de conseils pour les services précités ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agence de presse ou d'information ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Conception et développement de systèmes, appareils et instruments pour la fourniture de services de communications et de télécommunications par satellite ; conception et développement de logiciels, systèmes informatiques, infrastructures informatiques pour l'exploitation d'équipements de communications et de télécommunications par satellite et gestion de services de communications et de télécommunications par satellite ; Conception et développement de logiciels, systèmes informatiques, infrastructures informatiques, appareils, instruments, systèmes et infrastructures de communication et de diffusion, tous dans le domaine des actualités, de la météo, des événements sportifs, des services commerciaux et autres applications d'information et applications Internet y compris l'Internet mobile ; Conception et développement de bases de données de gestion de contenu interactif et interfaces utilisateurs ; Conception et développement de logiciels et infrastructures pour intégration de réseaux terrestres ; conception et développement d'équipements et de services de suivi et de localisation ; Développement de normes et procédures industrielles ; services de gestion de projets pour applications Internet et d'information ; Services d'assistance technique, à savoir services de conseil technique en informatique ; Services d'assistance technique en matière de logiciels d'information et d'applications Internet ; Services informatiques, à savoir élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, conseil techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre, serveur de bases de données ; Services d'un programmeur, à savoir programmation pour ordinateurs ; Location de matériel informatique, à savoir location d'ordinateurs, logiciels et périphériques d'ordinateurs ; maintenance et mise à jour de logiciels ; création et gestion de sites Web ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des ordinateurs ; services de conseils relatifs à l'émission de licences dans le domaine des télécommunications ; services d'information, de conseils et d'assistance concernant les services précités ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits ; études de projet techniques ; architecture ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'art graphique ; stylisme, recherches judiciaires ; conseil en propriété intellectuelle, authentification d'œuvres d'art, recherches scientifiques à but médical ; conseil en monitorage et recueil de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.