Déposée le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAVE IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Haston H H »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WAVE IMPORT domicilié(e) 280 C rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 925 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAVE IMPORT domicilié(e) 280 C rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WAVE IMPORT, SARL - 280 C rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 487925638
WAVE IMPORT - 280 C rue du quesne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet partiel n°512677 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; tables, queues ou billes de billard.
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