Accueil marques.expert
/
Marques déposées par WAUTERS YVES
/
TEMVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMVAC
WAUTERS YVES

Numéro de dépôt :
96652783
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque TEMVAC

Déposée le 21 novembre 1996 par WAUTERS YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEMVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est WAUTERS YVES, domicilié(e) 47, ALLEE DU MANOIR, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAUTERS YVES - France.

La marque TEMVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMVAC est expirée depuis le 21 novembre 2006.

WAUTERS YVES a également déposé les autres marques suivantes : TEMVAC , DIMINOVAC , TEMCO , TENCO , TEMCO TMO


WAUTERS YVES - 47, ALLEE DU MANOIR, 06250 MOUGINS - France


WAUTERS YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture