Accueil marques.expert
/
Marques déposées par WAUTERS Yves
/
TEMVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMVAC
WAUTERS Yves

Numéro de dépôt :
1241510
Date de dépôt :
01/07/1983
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
01/07/1993

Présentation de la marque TEMVAC

Déposée le 1 juillet 1983 par WAUTERS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « TEMVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WAUTERS Yves domicilié(e) 47, Allée du Manoir, 06250 MOUGINS. - France.

La marque TEMVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMVAC est expirée depuis le 1 juillet 1993.

WAUTERS Yves a également déposé les autres marques suivantes : DIMINOVAC , TEMCO , TENCO , TEMCO TMO , TEMVAC


WAUTERS Yves - 47, Allée du Manoir, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).