Accueil marques.expert
/
Marques déposées par WAUTERS Yves
/
DIMINOVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIMINOVAC
WAUTERS Yves

Numéro de dépôt :
1411702
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/1997

Présentation de la marque DIMINOVAC

Déposée le 25 mai 1987 par WAUTERS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIMINOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WAUTERS Yves, domicilié(e) 47, allée du Manoir, Les Bois De Fontmerle, 06250 MOUGINS DURBANO Julien,47, allée du Manoir, Les Bois De Fontmerle, 06250 MOUGINS. - France.

La marque DIMINOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIMINOVAC est expirée depuis le 25 mai 1997.

WAUTERS Yves a également déposé les autres marques suivantes : TEMVAC , TEMCO , TENCO , TEMCO TMO , TEMVAC


WAUTERS Yves - 47, allée du Manoir, Les Bois De Fontmerle, 06250 MOUGINS DURBANO Julien,47, allée du Manoir, Les Bois De Fontmerle, 06250 MOUGINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

INSTRUMENTS ET APPAREILS CHIRURGICAUX, MEDICAUX, DENTAIRES ET VETERINAIRES (y compris les membres, les yeux et les dents artificielles).