Déposée le 3 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « WATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATY domicilié(e) Le Périphérique, 11, avenue des Vieux Moulins, 74000 ANNECY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET DENIS. - France.
La marque WATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATY est expirée depuis le 3 avril 1997.
WATY (S.A.R.L.) - Le Périphérique, 11, avenue des Vieux Moulins, 74000 ANNECY. - France
GASQUET DENIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Machines et machines outils, instruments agricoles, machines agricoles, charrues, herses, outils à main, transporteurs tondeuses, élévateurs pour l'agriculture, coupe-racines, faneuses, faucheuses, appareils de levage, appareils de manutention, véhicules appareils de locomotion par terre par air ou par eau, chariots, charrettes, véhicules électriques chariots élévateur, moteurs électriques, attelages, tracteurs voitures, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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