Déposée le 16 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATTSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOUT SAMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATTSON domicilié(e) 43 rue de Dunkerque - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 606 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGavocat, M. GUILLOT Matthieu domicilié(e) 45 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUT SAMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SAMPLEMENT est expirée depuis le 16 décembre 2023.
WATTSON a également déposé les autres marques suivantes : NATURE FORECAST
WATTSON, Société à responsabilité limitée - 43 rue de Dunkerque - 75010 - PARIS - France - SIREN 487606477
MGavocat, M. GUILLOT Matthieu - 45 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 2 avril 2014 - Retrait partiel n°621733 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; bases de données (électroniques) ; publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; tracts ; catalogues, brochures, journaux, revues (périodiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes et pochettes ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Télécommunications, diffusion de programmes de télévision / émissions télévisées, services de diffusion sans fil, émissions radiophoniques, services de messagerie vocale ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, micro-édition, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services de reporters ; divertissement radiophonique et télévisé ; informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de concerts ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite de concours, conférence ou congrès à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; postsynchronisation, production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; services de studios d'enregistrement.
Analyse et conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration d'intérieur.
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