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Marques déposées par la société WATTS REGULATOR COMPANY société des Etats Unis d'Amérique
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A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874
WATTS REGULATOR COMPANY société des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
94532660
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014

Présentation de la marque A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874

Déposée le 11 août 1994 par la société WATTS REGULATOR COMPANY société des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société WATTS REGULATOR COMPANY société des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) 815 Chestnut Street NORTH ANDOVER,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2263353) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3, rue Chauveau Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263353) - 75008 - France.

La marque A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LEADER IN VALVE TECHNOLOGY WATTS REGULATOR SINCE 1874 est expirée depuis le 11 août 2014.


WATTS REGULATOR COMPANY société des Etats Unis d'Amérique - 815 Chestnut Street NORTH ANDOVER,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2263353) - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD - 3, rue Chauveau Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2263353) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332155 - Publication au BOPI 2001-10-08

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263353 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Dispositifs de commande automatique pour la plomberie, le chauffage et l'énergie solaire.Equipements de plomberie, de chauffage et pour l'énergie solaire, à savoir robinet à boisseau sphérique, vanne papillon, robinet-vanne, robinet à soupape, vanne d'arrêt et vanne de réglage, dispositifs de protection contre le reflux, vannes de réduction et de maintien de la pression, vannes de décompression et de maintien en pression, clapet de retenue, vannes de décharge en température/pression, échangeur de chaleur à circulation de fluide, filtres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.