Déposée le 13 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 80390 - FRESSENNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque SFR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WATTS INDUSTRIES FRANCE, SAS - 13 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 80390 - FRESSENNEVILLE - France - SIREN 492813043
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Inscription le 21 avril 1998 - Changement de dénomination n°253389 - Publication au BOPI 1998-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2206023 - Publication au BOPI 2001-09-12
Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503863 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503862 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503861 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503858 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503859 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Inscription le 11 août 2009 - Changement de nature juridique n°503860 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482285 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Distributeurs fixes de serviettes;raccords métalliques pour tuyaux incendie et fuel;cuves en métal;cylindres métalliques pour gaz comprimés;réservoirs à liquides;tuyaux métalliques rigides et flexibles;clapets en métal;soupapes métalliques;bondes et obturateurs métalliques;accessoires pour l'alimentation et la vidange des appareils sanitaires (bains, douches, bidets, lavabos, éviers);joints métalliques;crépines pour usage industriel;siphons en métal commun;entonnoirs de vidange.Robinetterie en métal non précieux pour tous usages;soupapes métalliques avec manomètre de contrôle;pompes à air comprimé, à combustible liquide, de graissage;valves, crépines d'aspiration (usage industreil).Manomètre;valves fonctionnant par la température ou autres changements de conditions physiques.Accessoires de réglage et de sécurité pour conduite de fluides liquides ou gazeux;réservoirs d'eau sous pression;distributeurs de désinfectant pour W.C;robinets de canalisation.Objets d'art en bronze, en métaux précieux ou en plaqué (tels que robinets et garnitures pour salles de bains de grand luxe).Tuyaux flexibles non métalliques;clapets en caoutchouc ou autre matière synthétique;dispositif en matière plastique pour répartition de douche sur le corps;joints non métalliques pour conduites de toutes sortes (air, eau, gaz). Travaux de fonderie et de faÇonnage de métaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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