Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.F.R.
WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1540661
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2028

Présentation de la marque S.F.R.

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.F.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque S.F.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.F.R. arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

WATTS INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERM , instaMIX , Thermo Loop , SIRIUS , DOMOGRIPP , MULTIgroup , RETI GRIPP , ROBIFIX , CNK , SECURIGROUP


WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France - SIREN 492813043


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 21 avril 1998 - Changement de dénomination n°253389 - Publication au BOPI 1998-04-21

Renouvellement sans limitation n°2114595 - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372251 - Publication au BOPI 2008-05-06

Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503863 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503862 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503858 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503861 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 11 août 2009 - Changement de dénomination n°503859 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 11 août 2009 - Changement de nature juridique n°503860 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2680941 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal et notamment vannes et robinets en tous genres (sauf en bois et en métal précieux).Machines-outils et machines et notamment vannes et robinets en tous genres (sauf en bois et en métal précieux);dégazeur, désaérateur et séparateur d'eau;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, vannes et appareils de robinetterie fonctionnant automatiquement par un changement physique. Installations d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires y compris vannes et robinets en tous genres (sauf en bois et en métal précieux)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.