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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE
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CBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBE
WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4107441
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
CBE de WATTS INDUSTRIES FRANCE

Présentation de la marque CBE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATTS INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2024.

WATTS INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERM , instaMIX , Thermo Loop , SIRIUS , DOMOGRIPP , MULTIgroup , RETI GRIPP , ROBIFIX , CNK , SECURIGROUP


WATTS INDUSTRIES FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route Nationale 7, Cs 10101, Sorgués, Vedène Cedex, 84270 VEDENE - France - SIREN 492813043


CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Joints d'étanchéité pour appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et de purification de l'air ou de l'eau et pour installations sanitaires.