Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIABILIS
WATTS EUROTHERM, S.A.

Numéro de dépôt :
99817651
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque FIABILIS

Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) WATTS EUROTHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WATTS EUROTHERM domicilié(e) 13 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 80390 FRESSENNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet ECREPONT - France.

La marque FIABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIABILIS est expirée depuis le 8 octobre 2009.


WATTS EUROTHERM, S.A. - 13 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 80390 FRESSENNEVILLE - France - SIREN 615680154


Société Civile Cabinet ECREPONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique, tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; clous et vis ; groupe de sécurité hydraulique ; vannes et robinets (sauf en bois et en métal précieux). Machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines-outils et machines, à savoir groupe de sécurité hydraulique ; vannes et robinets en tous genres (sauf en bois et en métal précieux) ; dégazeur, désaérateur et séparateur d'eau, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines et instruments agricoles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.