Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Wattcube
Wattlet, EURL
Numéro de dépôt :
3902231
Date de dépôt :
04/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Wattcube
Déposée le 4 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wattlet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Wattcube »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wattlet domicilié(e) 5 Impasse de la Garenne - 31170 - Tournefeuille - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 908 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wattlet, M. Luc Wathelet domicilié(e) 5 Impasse de la Garenne - 31170 - Tournefeuille - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Wattlet, EURL - 5 Impasse de la Garenne - 31170 - Tournefeuille - France - SIREN 533908893
Wattlet, M. Luc Wathelet - 5 Impasse de la Garenne - 31170 - Tournefeuille - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596625 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils ou réseaux d'appareils pour transport de données via un réseau électrique ; dispositifs de commutation électrique communiquant ; prises et boitiers de prises électriques ; service de mesure de la consommation électrique ;
Installation, mise en service et maintenance de réseaux électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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