Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carmina Sacra
WATTIEZ Marie-Pierre
VISTORKY Emmanuel
MAIRE Nicolas

Numéro de dépôt :
99776041
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque Carmina Sacra

Déposée le 18 février 1999 par WATTIEZ Marie-Pierre, VISTORKY Emmanuel, MAIRE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Carmina Sacra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Les déposants sont WATTIEZ Marie-Pierre, domicilié(e) 40, passage du Désir, 75010 PARIS - France, VISTORKY Emmanuel, domicilié(e) 19, rue Oberkampf, 75011 PARIS - France, MAIRE Nicolas, domicilié(e) 3, rue Plumet, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Pierre WATTIEZ - France.

La marque Carmina Sacra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carmina Sacra est expirée depuis le 18 février 2009.


WATTIEZ Marie-Pierre - 40, passage du Désir, 75010 PARIS - France

VISTORKY Emmanuel - 19, rue Oberkampf, 75011 PARIS - France

MAIRE Nicolas - 3, rue Plumet, 75015 PARIS - France


Mlle Marie-Pierre WATTIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Ensemble vocal Formation musicale Divertissement Organisation de concerts et de spectacles Support audio et vidéo d'enregistrement (vidéo, disque compact).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.