Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP MECENAT
WATTEL-BUCLET Elisabeth

Numéro de dépôt :
3825331
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
CAP MECENAT de WATTEL-BUCLET Elisabeth

Présentation de la marque CAP MECENAT

Déposée le 21 avril 2011 par WATTEL-BUCLET Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MECENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est WATTEL-BUCLET Elisabeth domicilié(e) 74 Rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WATTEL-BUCLET Elisabeth domicilié(e) 74 Rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France.

La marque CAP MECENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MECENAT est expirée depuis le 21 avril 2021.


WATTEL-BUCLET Elisabeth - 74 Rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France


WATTEL-BUCLET Elisabeth - 74 Rue de la Folie Méricourt - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d'objectif professionnel et personnel à savoir : conseils en mécénat ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services juridiques.