Marque enregistrée - Marque en vigueur

sexion d'assaut
WATI B PROD

Numéro de dépôt :
4632566
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
sexion d\'assaut de WATI B PROD

Présentation de la marque sexion d'assaut

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par WATI B PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sexion d'assaut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est WATI B PROD domicilié(e) 52 rue de châteaudun - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ORMILLIEN MONEY, Madame Zoé Gomez domicilié(e) 61 avenue de la grande armée - 75116 - Paris - France.

La marque sexion d'assaut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sexion d'assaut arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

WATI B PROD a également déposé les autres marques suivantes : KODES , KLN


WATI B PROD - 52 rue de châteaudun - 75009 - Paris - France


SELARL ORMILLIEN MONEY, Madame Zoé Gomez - 61 avenue de la grande armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.