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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WATERQUEEN
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TORX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORX
WATERQUEEN SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94546636
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque TORX

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) WATERQUEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WATERQUEEN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SUD, BLANCHES FLEURS,71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2275469) - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2275469) - 75116 - France.

La marque TORX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORX est expirée depuis le 29 novembre 2014.

WATERQUEEN a également déposé les autres marques suivantes : CARP'S SPIRIT , WATER QUEEN , CLICK-IT , DIAMANT , IKTUS


WATERQUEEN SA Société Anonyme - ZONE INDUSTRIELLE SUD, BLANCHES FLEURS,71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2275469) - 71100 - France - SIREN 688200856


CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2275469) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 13 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247973 - Publication au BOPI 1998-01-13

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275469 - Publication au BOPI 2004-11-10

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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