Déposée le 25 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATERMANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « WM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATERMANSPORT domicilié(e) 22 Rue Jean Batiste CASTAING,64340 BOUCAU - 64340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 524 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WATERMANSPORT SARL domicilié(e) 22 Rue Jean Batiste CASTAING,64340 BOUCAU - 64340 - France.
La marque WM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WM est expirée depuis le 25 septembre 2012.
WATERMANSPORT SARL - 22 Rue Jean Batiste CASTAING,64340 BOUCAU - 64340 - France - SIREN 440524403
WATERMANSPORT SARL - 22 Rue Jean Batiste CASTAING,64340 BOUCAU - 64340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Lunettes y compris lunettes de soleil et de sport, films notamment films concernant le sport et le sauvetage. Cédéroms, disques vidéos digitaux (dvd) . Instruments et appareils nautique de signalisations, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Joailleries, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs pièces partie constitutive, à savoir : bracelet de montre. Sacs de plages, sacs de sports, articles de bagages, porte feuilles et porte-monnaie (non en métaux précieux) , malles et valises, parapluies, parasols, sacs à dos, sacs de voyages, portes documents et sacs à mains, ceintures. Serviettes en matières textiles pour le bain et draps de bain. Linge de bain, de lits et de table. Tissus à usage textile. Vêtements et sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants. Vêtements de sport chausson et chaussure de sports. Chapellerie. Vêtements pour le bain. Combinaisons de ski nautique, de ski et de surf, gants, chaussettes, bonnets. Maillots de bain, vêtements pour la plongé, la natation, la voile et les sports aquatique. Articles de gymnastique et de sports à l'exception des tapis. Articles de sport pour la glisse, à savoir : planches pour le surfing, ski pour le surfing, planche à voile, planche de kite surf. Palmes pour la nage. Jeux, jouets. Planches à voile, planche pour le surfing et ski pour le surfing, planche de kite surf. Planche à roulettes. Housses spécialement conçues pour ski et planches de surf et matériel de sports nautique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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