Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ETALON
WATERMAN SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96633161
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016

Présentation de la marque L'ETALON

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATERMANSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETALON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATERMANSociété par actions simplifiée domicilié(e) 9 & 11, rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2317478) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 610 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2317478) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETALON est expirée depuis le 5 juillet 2016.

WATERMANSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PREFACE , WATERMAN APOSTROPHE , PERSPECTIVE , CONCORDE , LADY PATRICIA , PHILEAS , JIF , WATERMAN FOURNISSEUR DU PERE NOEL DEPUIS 1884


WATERMAN SAS Société par actions simplifiée - 9 & 11, rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2317478) - 75008 - France - SIREN 433610508


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2317478) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317478 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405367 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405366 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297813 - Publication au BOPI 2000-03-29

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; recharges et cartouches pour instruments d'écriture à bille et à pointe poreuse et pour stylos feutres à bille; mines de crayons; recharges de mines de crayons; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs, pour encres et recharges d'encre, pour cartouches, mines de crayons et recharges de mines de crayons; papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs; gommes à effacer; ensembles de bureau; correcteurs liquides, films et bandes adhésives pour la correction d'erreurs écrites, imprimées et dactylographiées; diluants pour utilisation avec les liquides de correction ci-dessus