Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTABILLE
WATERMAN S.A.S.,. (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3257802
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
PANTABILLE de WATERMAN

Présentation de la marque PANTABILLE

Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WATERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANTABILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WATERMAN domicilié(e) 9 & 11, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 610 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PANTABILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANTABILLE est expirée depuis le 19 novembre 2013.

WATERMAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GENTLEMAN , EXECUTIVE , TIP FLAIR , KART , FORUM , WATERMAN FOURNISSEUR DU PERE NOEL DEPUIS 1884 , WATERMAN , PANTABILLE , CONCORDE


WATERMAN S.A.S.,. (Société par actions simplifiée) - 9 & 11, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 433610508


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; recharges et cartouches pour instruments d'écriture à bille et à pointe poreuse et pour stylos feutres à bille ; mines de crayons, recharges de mines de crayons ; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs, pour encres et recharges d'encre, pour cartouches, mines de crayons et recharges de mines de crayons ; plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; gommes à effacer ; correcteurs liquides, films et bandes adhésives (matières collantes) pour la papeterie, pour la correction d'erreurs écrites, imprimées et dactylographiées ; diluants pour utilisation avec les liquides de correction ci-dessus.