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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WATERMAN
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COMBUSTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTION
WATERMAN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3099838
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2011

Présentation de la marque COMBUSTION

Déposée le 11 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) WATERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WATERMAN domicilié(e) Immeuble Oméga, 9, Place Marie-Jeanne Bassot, 92693 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 111 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque COMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTION est expirée depuis le 11 mai 2011.

WATERMAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GENTLEMAN , EXECUTIVE , TIP FLAIR , KART , FORUM , WATERMAN FOURNISSEUR DU PERE NOEL DEPUIS 1884 , WATERMAN , PANTABILLE , CONCORDE


WATERMAN S.A. (Société Anonyme) - Immeuble Oméga, 9, Place Marie-Jeanne Bassot, 92693 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 572111342


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Inscription le 5 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°405367 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405366 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; encres et recharges d'encre, cartouches pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; recharges et cartouches pour instruments d'écriture à bille et à pointe poreuse et pour stylos feutres à bille ; mines de crayons ; recharges de mines de crayons ; étuis, trousses et coffrets pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs, pour encres et recharges d'encre, pour cartouches, mines de crayons et recharges de mines de crayons ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; plumes et pointes pour instruments d'écriture, de dessin et marqueurs ; gommes à effacer ; correcteurs liquides, films et bandes adhésives (matières collantes) pour la papeterie, pour la correction d'erreurs écrites, imprimées et dactylographiées ; diluants pour utilisation avec les liquides de correction ci-dessus.