Déposée le 29 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATERFALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WATERFALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATERFALL domicilié(e) 26 Place de la République - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 250 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque WATERFALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WATERFALL arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.
WATERFALL, Société à responsabilité limitée - 26 Place de la République - 80290 - POIX-DE-PICARDIE - France - SIREN 408250348
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308130 - Publication au BOPI 2006-02-16
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274392 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615780 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15
Appareils pour la reproduction et la transmission du son, appareils de Haute-Fidélité, amplificateurs et notamment amplificateurs en verre, appareils pour l'enregistrement du son, hauts- parleurs, casques d'écoute, appareils de télévision, appareils téléphoniques.Meubles, meubles en verre.Objets d'art en verre, verrerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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