Déposée le 5 mars 2002 par WATER TREATMENT INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HC 201 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est WATER TREATMENT INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 22, Great James Street - London WC1N 3ES,GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jegou du Laz Kinga domicilié(e) 6, rue de l'Ermitage,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque HC 201 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC 201 est expirée depuis le 5 mars 2012.
WATER TREATMENT INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OSMOPUR
WATER TREATMENT INTERNATIONAL LIMITED - 22, Great James Street - London WC1N 3ES,GRANDE BRETAGNE - Royaume-Uni
Madame Jegou du Laz Kinga - 6, rue de l'Ermitage,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits de conditionnement et de traitement des eaux à savoir combinaison d'agents complexants polymériques, de séquestrants, d'antimousse, d'activateurs organiques et de produits organiques filmogènes employée pour la dissolution des dépôts de tartre, la réduction des dépôts de rouille ; l'anticorrosion, la disperson des boues de toutes origines.
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