Déposée le 5 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NIVEL'SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WATCO domicilié(e) CRT2, 267 RUE DE BERZIN, CS 80413, FRETIN, 59814 LESQUIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 919 824 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. STACEY ROBERT domicilié(e) CRT2, 267 RUE DE BERZIN, CS 80413, FRETIN, 59814 LESQUIN CEDEX - France.
La marque NIVEL'SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WATCO, SARL - CRT2, 267 RUE DE BERZIN, CS 80413, FRETIN, 59814 LESQUIN CEDEX - France - SIREN 401919824
M. STACEY ROBERT - CRT2, 267 RUE DE BERZIN, CS 80413, FRETIN, 59814 LESQUIN CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 27 août 1998 - Changement d'adresse n°261041 - Publication au BOPI 1998-08-27
Inscription le 16 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402765 - Publication au BOPI 2004-11-16
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355267 - Publication au BOPI 2007-11-12
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2017 n°2665800 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-12-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, tous ces produits s'appliquant au sol. Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, tous ces produits s'appliquant au sol. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques, tous ces produits s'appliquant au sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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