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Marques déposées par la société WASTE TREATMENT PATENTS & RESEARCH NV Société des Antilles Néerlandaises
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VerTech
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VerTech
WASTE TREATMENT PATENTS & RESEARCH NV Société des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
1300761
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015

Présentation de la marque VerTech

Déposée le 28 février 1985 par la société WASTE TREATMENT PATENTS & RESEARCH NV Société des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VerTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société WASTE TREATMENT PATENTS & RESEARCH NV Société des Antilles Néerlandaises domicilié(e) Bergarrarrat 1 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2273055) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2273055) - 75847 - France.

La marque VerTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VerTech est expirée depuis le 28 février 2015.


WASTE TREATMENT PATENTS & RESEARCH NV Société des Antilles Néerlandaises - Bergarrarrat 1 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2273055) - XX


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2273055) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273055 - Publication au BOPI 2004-09-29

Renouvellement sans limitation n°2044414 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400428 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155061 - Publication au BOPI 1993-02-15

Appareils, commandes, contrôles et dispositifs pour la physique et la chimie;appareils, commandes, contrôles dispositifs et procédés pour des réactions dans des puits verticaux y compris pour le traitement par oxydation de boues et de courants, de déchets notamment de municipalités. Services concernant le traitement de matières fluides, y compris services de consultations, services d'essais, d'analyse, de traitement et de destruction de déchets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.