Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EE
Waste Management, Inc.

Numéro de dépôt :
93467119
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque EE

Déposée le 5 mai 1993 par Waste Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est Waste Management, Inc., domicilié(e) 3003 Butterfield Road, Oak Brook, Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque EE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EE est expirée depuis le 5 mai 2003.

Waste Management a également déposé les autres marques suivantes : WASTE MANAGEMENT INTERNATIONAL


Waste Management, Inc. - 3003 Butterfield Road, Oak Brook, Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Errata - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Systèmes, installations et équipements de traitement et/ou de manutention des déchets, notamment de l'eau, des eaux usées (eaux sales), des déchets solides et systèmes et/ou installations, équipements de traitement et/ou de manipulation, de contrôle de la pollution de l'air; toilettes extérieures portables; équipement de traitement des boues, systèmes de compostage; équipement de vitrification des cendres; fours; tuyères de répandage de liquides; filtres, tuyères de filtrage et systèmes de filtration; systèmes de nettoyage comprenant des compresseurs d'air, des distributeurs d'air, des diffuseurs d'air et contrôles de l'air.Services d'évacuation des déchets pour le compte de tiers; construction, exploitation et maintenance de systèmes, d'équipements et d'installations commerciaux, industriels, environnementaux, énergétiques, de traitement, manutention et transport des déchets; services de nettoyage pour l'industrie, aspiration, jets d'eau, services de nettoyage des tuyaux et systèmes de drainage, décapage au jet de sable et grenaillage, tronçonnage par meule et coupage par eau, nettoyage des échangeurs thermiques et nettoyage par explosion; évacuation des boues et égouttage mécanique; prestations de services en matière nucléaire, démontagesous l'eau et réparation des composants nucléaires, réparation et re-soutirage du pool combustible; services en matière de bouchages pénétrants, services d'installation, de maintenance et de réparation; évacuation de l'amiante; services d'installations de systèmes d'isolation; services de démontage et de démolition; réparation et maintenance des matériaux réfractaires; services d'installations d'enceintes de confinement des sols et des fluides et matériaux de drainage.Récupération, transport et stockage des déchets.Traitement et/ou recyclage des déchets.Ingénierie générale et prestations de consultants y afférents; ingénierie et prestations de consultants en matière de traitement, manutention et/ou recyclage des déchets; services de location et de leasing, notamment le leasing de systèmes énergétiques et de contrôle de l'environnement, location de clôtures portables, location de systèmes de toilettes portables, location de remorques de bureau, de bâtiments modulaires, de mobiles homes (caravanes tractées), de salles de classe portables et de bâtiments en acier pré-fabriqués, location d'équipement de sécurité routière et de poteaux téléphoniques/électriques temporaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.