Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLER EN FRANCE
WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V. Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
1725191
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000
RECYCLER EN FRANCE de WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V

Présentation de la marque RECYCLER EN FRANCE

Déposée le 16 octobre 1990 par la société étrangère WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECYCLER EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V domicilié(e) Noordsingel 185, 3035 ER ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque RECYCLER EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLER EN FRANCE est expirée depuis le 16 octobre 2000.

WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V a également déposé les autres marques suivantes : WM WASTE MANAGEMENT , CWM CHEMICAL WASTE MANAGEMENT


WASTE MANAGEMENT OF THE NETHERLANDS B.V. Société de droit hollandais - Noordsingel 185, 3035 ER ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Transport et stockage de déchets.Traitement de déchets. Destruction de déchets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.