Marque expirée - Marque en non vigueur
D-Dsign
Numéro de dépôt :
3646843
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2019
Présentation de la marque D-Dsign
Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par Waseem NASIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-Dsign »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Dsign est expirée depuis le 27 avril 2019.
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40