Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-ENERGIE SYSTEMES
WARY Stéphane agissant au nom et pour le compte de la société ECO-ENERGIE SYSTEMES en formation

Numéro de dépôt :
3361093
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/05/2015
ECO-ENERGIE SYSTEMES de WARY Stéphane

Présentation de la marque ECO-ENERGIE SYSTEMES

Déposée le 25 mai 2005 par WARY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECO-ENERGIE SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est WARY Stéphane agissant au nom et pour le compte de la société ECO-ENERGIE SYSTEMES en formation domicilié(e) 1 rue de la Goyarde,69170 TARARE - 69170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane WARY domicilié(e) 1 rue de la Goyarde,69170 TARARE - 69170 - France.

La marque ECO-ENERGIE SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-ENERGIE SYSTEMES est expirée depuis le 25 mai 2015.


WARY Stéphane agissant au nom et pour le compte de la société ECO-ENERGIE SYSTEMES en formation - 1 rue de la Goyarde,69170 TARARE - 69170 - France


Monsieur Stéphane WARY - 1 rue de la Goyarde,69170 TARARE - 69170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de climatisation, de déshumidification, d'humidification, de ventilation. Appareils destinés à l'économie d'énergie à savoir les récupérateurs de calories, les capteurs solaires photovoltaïques et thermiques, les pompes à chaleur géothermiques et aérothermiques, les systèmes thermodynamiques. Appareils et installations pour le traitement, la purification, la distribution, la récupération de l'air ou de l'eau. Supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits. Entretien, dépannage et installations de : – d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de climatisation, de déshumidification, d'humidification, de ventilation. – d'appareils destinés à l'économie d'énergie à savoir les récupérateurs de calories, les capteurs solaires photovoltaïques et thermiques, les pompes à chaleur géothermiques et aérothermiques, les systèmes thermodynamiques. – d'appareils pour le traitement, la purification, la distribution, la récupération de l'air ou de l'eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.