Déposée le 16 novembre 1993 par la société WARTSILA SACM DIESEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « MOTEURS DUVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la société WARTSILA SACM DIESEL domicilié(e) 1, RUE DE LA FONDERIE, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 650 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.
La marque MOTEURS DUVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEURS DUVANT est expirée depuis le 16 novembre 2003.
WARTSILA SACM DIESEL a également déposé les autres marques suivantes : SACM , A.G.O. , SACM MULHOUSE
WARTSILA SACM DIESEL - 1, RUE DE LA FONDERIE, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 946650686
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Moteurs, à savoir moteurs diesel, à gaz, à combustion interne pour véhicules marins.Moteurs, à savoir moteurs diesel, à gaz, à combustion interne pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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