Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUEENS OF R & B
WARNER MUSIC FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3142959
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
QUEENS OF R & B de WARNER MUSIC FRANCEs

Présentation de la marque QUEENS OF R & B

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEENS OF R & B »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCEs domicilié(e) 29, Avenue Mac Mahon,75009 PARIS CEDEX 17 - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

WARNER MUSIC FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : GIRLS , TEAM AGE , COOL JERKS , 16 E. , 17 E. , MISTA , PRIX CALIN , 22 E. , 23 E. , 25 E.


WARNER MUSIC FRANCE (Société par actions simplifiée) - 29, Avenue Mac Mahon,75009 PARIS CEDEX 17 - 75009 - France - SIREN 712029370


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 4 décembre 2002 - Rejet total n°360581 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Supports de sons, d'images et de données de toute sorte, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audionumériques (dat) , bandes-vidéo, disquettes, CD-Roms, tous produits précités sous forme préenregistrée ou non préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images. Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; jaquettes de disques et de cassettes. Télécommunication en particulier services d'information et de communication électronique supportés par ordinateurs, transmission des sons, d'images par tous médias de transmission, notamment par un réseau mondial de télécommunication dit internet ; diffusion de programmes ou émissions de films, de télévision, de radio, de vidéotexte, de télétexte ; émission et transmission de programmes radiophoniques et de télévision. Education ; formation ; divertissement, production de films cinématographiques, production de vidéo et de produits audio ; représentations musicales production de programmes et émissions de films, de télévision, de radio, de spectacles musicaux de vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.