LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL
WARNER MUSIC FRANCE (Société par actions simplifiée) TF1 ENTREPRISES (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3157007
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
Présentation de la marque LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL
Déposée le 2 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCEs et la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISESs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCEs domicilié(e) 29, Avenue Mac Mahon,75017 PARIS - 75017 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISESs domicilié(e) 1 Quai du Point du Jour,92656 Boulogne-Billancourt Cedex - 92656 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION DES BLEUS L'ALBUM OFFICIEL DE L'EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL est expirée depuis le 2 avril 2012.
WARNER MUSIC FRANCE (Société par actions simplifiée) - 29, Avenue Mac Mahon,75017 PARIS - 75017 - France
TF1 ENTREPRISES (Société par actions simplifiée) - 1 Quai du Point du Jour,92656 Boulogne-Billancourt Cedex - 92656 - France - SIREN 7
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Supports de sons, d'images et de données de toute sorte, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT) , bandes-vidéo, disquettes, CD-Roms, tous produits précités sous forme préenregistrée ou non préenregistrée ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images. Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; jaquettes de disques et de cassettes. Télécommunication en particulier services d'information et de communication électronique supportés par ordinateurs, transmission des sons, d'images par tous médias de transmission, notamment par un réseau mondial de télécommunication dit internet ; diffusion de programmes ou émissions de films, de télévision, de radio, de vidéotexte, de télétexte ; émission et transmission de programmes radiophoniques et de télévision. Education ; formation ; divertissement, production de films cinématographiques, production de vidéo et de produits audio ; représentations musicales production de programmes et émissions de films, de télévision, de radio, de spectacles musicaux de vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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