Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN FACT
WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4249821
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
IN FACT de WARNER MUSIC FRANCE

Présentation de la marque IN FACT

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER MUSIC FRANCE domicilié(e) 118 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque IN FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN FACT arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

WARNER MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UN ETE D'ENFER , UNE FETE D'ENFER , (Marque figurative) , PLUS 2 BRUIT , BACK TO NEW JACK , KINGS OF R & B , CINE KIDS , MASTER TAPE , GARCONS , ANDROGYNOUS


WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 118 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France - SIREN 712029370


Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrés ; bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrés ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo de musique ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; souris (informatique), publications électroniques téléchargeables sous forme de livrets, revues, journaux, manuels, catalogues, prospectus, brochures, et circulaires, tous dans le domaine de la musique et du divertissement musical ;

Vêtements, à savoir peignoirs, blouses, costumes, manteaux, robes, bonneterie, vestes, pull-overs, leggings, pantalons, écharpes, châles, chemises, shorts, jupes, chaussettes, vestes de survêtement, pantalons de survêtement, sweat-shirts, chandails, maillots de bain, débardeurs, cravates, collants, tee-shirts, sous-vêtements ; chaussures ; chapellerie, à savoir bandanas, casquettes, chapeaux et visières ; lingerie ;

Divertissements sous forme de programmes de télévision en continu ; Production de programmes de radio et de télévision ; distribution (production) de programmes de radio et de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ; divertissement en ligne comprenant la fourniture d'enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement comprenant la fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs (divertissement) ; distribution (production) de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production sonores (services de studio d'enregistrement) ; production de disques ; production de films et de vidéos ; divertissement comprenant une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu dans le domaine de la musique ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement comprenant des apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement comprenant les spectacles d'artistes musicaux en direct et enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services d'éducation et de divertissement comprenant la production et la présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; services de divertissement comprenant la fourniture de critiques de musique, d'artistes musicaux et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement comprenant la fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique non téléchargeables, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement comprenant des apparitions en direct, télévisées ou cinématographiques d'un artiste comique professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement comprenant l'organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.