(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 décembre 1983 par la société WARNER COMMUNICATIONS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253450.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2013.
WARNER COMMUNICATIONS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2023877 - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249379 - Publication au BOPI 2003-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400456 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 26 octobre 2006 - Gage constitué n°443084 - Publication au BOPI 2006-10-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Inscription le 16 juillet 2009 - Gage radié n°502137 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-16
Inscription le 17 août 2009 - Gage constitué n°504541 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 6 mai 2013 - Gage radié n°600266 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06