TUTTI
Présentation de la marque TUTTI
Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUTTI arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.
WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2079123 - Publication au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345292 - Publication au BOPI 2007-06-28
Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207678 - Publication au BOPI 1996-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511522 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635082 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20
Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724000 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18