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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE
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TUTTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUTTI
WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1385174
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque TUTTI

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE domicilié(e) 118-126 rue du Mont-Cénis - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 416 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUTTI arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS MUSICALES DU CARROUSEL , COLARGOL , LA BANDE A BASILE , Une Autre Idée de L'Edition , VERANDA , KARA-OK !


WARNER CHAPPELL MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 118-126 rue du Mont-Cénis - 75018 - PARIS - France - SIREN 334416070


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2079123 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345292 - Publication au BOPI 2007-06-28

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207678 - Publication au BOPI 1996-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511522 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635082 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724000 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Editions musicales, artistiques, littéraires et scientifiques.