WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95580254
Date de dépôt :
12/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2025
Présentation de la marque WARNER BROS
Déposée le 12 juillet 1995 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WARNER BROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC domicilié(e) 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque WARNER BROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 4000 Warner Boulevard, BURBANK, CA 91522 - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288959 - Publication au BOPI 2005-05-24
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593504 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Rasoirs en porcelaine, rasoirs en céramique.Films cinématographiques et films de télévision; dessins animés; disques préenregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non; casques stéréo, écouteurs stéréo; piles; logiciels de jeu (programmes enregistrés); téléphones sans fil; machines à calculer portables ou non; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques compacts; appareils portables à fonction karaoké; récepteurs d'appels; clips de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables; cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo, bandes audio, bandes vidéo, bandes audio-vidéo; radios; masques de plongée; tubas de plongée; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil.Produits de l'imprimerie et papiers, à savoir livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite; serre-livres; lithographies; crayons, stylos, stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur,peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, boîtes de peinture, craies, ardoises; autocollants, décalcomanies, transfers; affiches; photographies; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux; cartes à jouer; timbres, timbres commémoratifs; faveurs en papier et décoration de fête en papier, nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier, napperons en papier, papier crêpon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier; vaisselles en papier ou en carton, notamment tasses en papier ou en carton, assiettes en papier ou en carton; gants ou serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier; paniers-repas en carton sans aliments; transfers pour broderie ou impressions sur tissus; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Présentoirs en carton.Porcelaines, céramiques et faïences, à savoir gobelets, mazagrans, bols, assiettes, tasses, coquetiers; services à thé, services à café; vaisselle non en métaux précieux; ustensiles de cuisine non en métaux précieux, théières, cafetières;verres, verres à boire, bouteilles en verre vides, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, dessous de plat, bougeoirs; tasses pour enfants, verres pour enfants, bouteilles pour bébés, bouteilles d'eau, bouteilles isolantes; ronds de serviette; dessous de verre; seaux à glace; vases, vaporisateurs, pulvérisateurs de parfum, pots pour plantes, pots à fleurs; figurines en céramique, figurines en verre, figurines en porcelaine; blaireaux en porcelaine, blaireaux en céramique; tirelires en céramique, tirelires en porcelaine; petits articles ménagers, et accessoires personnels, à savoir baignoires pour bébés, peignes à cheveux, brosses à cheveux, porte-savons, boîtes à savon, pots de chambre pour enfants, brosses à dents, paniers-repas.Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements pour hommes, vêtements pour femmes et vêtements pour enfants, à savoir chemises, chemisettes, maillots, polos, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, tenues de jogging, pantalons, blue-jeans, shorts, débardeurs, justaucorps, vêtements de pluie, layettes, bavoirs d'enfants, couche-culotte, jupes, corsages, chemisiers, robes, bretelles, chandails, tricots, vestes, manteaux, blousons, gilets, anoraks, imperméables, cravattes, gants, robes de chambre, peignoirs, grenouillères, chapeaux, bonnets, casquettes, visières, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, bandeaux en tissu, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie pour femmes, sous-vêtements, caleçons, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, tennis, sandales, bottines, chaussons, pantoufles, chaussons-chaussettes, chaussettes, costumes de bain, costume-déguisement comprenant le costume et le masque.Jeux et jouets, articles de sport, à savoir personnages articulés et leurs vêtements; jouets mécaniques, figurines mécaniques; jouets en peluche; jouets pour animaux; jouets pour le bain; jouets gonflables; jouets à bascule; jouets à chevaucher; jouets d'éveil pour bébés; petits véhicules, ensembles de petits véhicules et parties constitutives, petits véhicules à moteur avec commande électronique; ensembles de petits trains et parties constitutives; marionnettes; poupées, poupées de son, poupées de carton, poupées de chiffon, poupée de cire; accessoires et panoplies de poupée, à savoir valises de poupée, vêtements de poupée, meubles de maison de poupée, déguisements de poupée; pistolets pour enfants, pistolets à amorce, pistolets à air ou à eaux; batons de majorette; cubes; mobiles; unités de jeux électroniques portables, à savoir jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; ensemble de matériel pour jeux informatiques de type jeux de société; matériel de jeux informatiques ou électroniques doté de mémoire, à savoir disques, jeux informatiques, cassettes; machines de jeux vidéo (fonctionnant avec ou sans pièces); jeux d'adresse, jeux d'adresse à trois dimensions (de type cubique); jeux de société; jeux de tir; cibles; jeux d'esprit, jeux d'esprit à trois dimensions de type cubique;puzzles; toupies; cerfs-volants; tableaux magiques; disques volants; planches à roulettes; patins à glace; balles et ballons, à savoir ballons de plein-air, ballons de football, ballons de sport, ballons de base-ball, ballons de basketball; gants de base-ball; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux; quilles, jeu de quilles; quilles de billard; raquettes; bouées de loisir; bateaux pneumatiques de loisir; piscines gonflables de loisir; ailerons de surfing; planches pour le surfing; planches de natation de loisir; palmes; balles de golf; sacs de golf; clubs de golfs; protections pour clubs de golf; étuis pour clubs de golf; gants de golf; barres parallèles de gymnastique; luges; skis; skis nautiques; tenues de ski; chaussures de ski; sacs à chaussures de ski; cordes à sauter; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), porte-bougies pour arbres de Noël; produits de maquillage (jouets); bijoux (jouets); ustensiles de cuisine (jouets); matériel de jeux de hasard, à savoir jetons et dés; jeux de dames; jeux de construction; jeux d'échec; jouets attrapes à effet sonore ou non; pétards; masques de carnaval, objets de cotillon.Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles;services d'artistes de spectacle, agences pour artistes; parcs d'attraction; location de bandes vidéo, production de films, production de films sur bande vidéo, exploitation de salles de cinéma, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores; services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de conférences à but culturel ou éducatif, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, information en matière de divertissement, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de production de dessins animés, montage de bandes dessinées, production de spectacles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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