Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPACE JAM
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95600304
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025

Présentation de la marque SPACE JAM

Déposée le 8 décembre 1995 par la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACE JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la société WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC domicilié(e) 4000 Warner Boulevard, BURBANK – CA 91522 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SPACE JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPACE JAM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC a également déposé les autres marques suivantes : DOBBY , MORTAL KOMBAT , PAPERBOY , LOONEY TUNES , WB WARNER HOME VIDEO , 75 YEARS WB WARNER HOME VIDEO ENTERTAINING THE WORLD A TIME WARNER ENTERTAINMENT CO. , VIL COYOTE WILE E COYOTE , SYLVESTRE SYLVESTER IL GATTO SILVESTRO , W , HARD DRIVIN'


WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 4000 Warner Boulevard, BURBANK – CA 91522 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2295000 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602167 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13

Films cinématographiques et de télévision (pellicules impressionnées); dessins animés; disques préenregistrés ou non, bandes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, cassettes audio et audio-vidéo préenregistrées ou non, disques compacts audio et audio-vidéo préenregistrés ou non; casques stéréo, écouteurs stéréo; piles; logiciels de jeu (programmes enregistrés); téléphones sans fil; machines à calculer portables ou non; magnétophones à cassettes, lecteurs de disques compacts; appareils portables à fonction karaoké; récepteurs d'appels; extraits de films en cassettes utilisés avec visionneurs et projecteurs portables; cassettes vidéo, bandes vidéo; appareils de radios; masques de plongée; tubas de plongée; pince-nez, étuis pour pince-nez, lunettes de soleil, étuis à lunettes de soleil. Papier brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie, produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, brochures, albums, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines, atlas, livres de coloriage, calendriers, cahiers de texte; articles de papeterie, à savoir papier à lettre, enveloppes, carnets, agendas, bloc-notes, cartes de souhait, cartes de visite; serre-livres; lithographies; crayons, stylos,stylo-plumes, règles à calcul, taille-crayons, plumes, plumiers, gommes à effacer, crayons pastel, marqueurs, crayons de couleur, peintures (tableaux) encadrés ou non, palettes de peinture, boîtes de peinture, craies, ardoises pour écrire; autocollants, décalcomanies, transfers; affiches; photographies; jaquettes en papier et en carton pour cassettes de films audio ou vidéo; couvertures de livre, marque-pages, papier d'emballage pour cadeaux; cartes à jouer; timbres, timbres commémoratifs; faveurs en papier et décoration de fête en papier, nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier, napperons en papier, papier crêpon, chapeaux en papier, masques en papier ou carton, cartes d'invitations en papier, décorations pour gâteaux en papier; vaisselles en papier ou en carton, notamment tasses en papier ou en carton, assiettes en papier ou en carton; gants ou serviettes de toilette en papier, cache-pots en papier; paniers-repas en carton sans aliments; transfers pour broderie ou impressions sur tissus; patrons pour la confection de costumes, pyjamas, sweat-shirts et tee-shirts; sacs ou sachets pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) Vêtements, chaussures, chapellerie;vêtements pour hommes, vêtements pour femmes et vêtements pour enfants, à savoir chemises, chemisettes, maillots, polos, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, tenues de jogging, pantalons, blue-jeans, shorts, débardeurs, justaucorps, vêtements de pluie, layettes, bavoirs d'enfants, couches-culotte, jupes, corsages, chemisiers, robes, bretelles, chandails, tricots, vestes, manteaux, blousons, gilets, anoraks, imperméables, cravates, gants à l'exception des gants à usage médical et des gants à polir, robes de chambre, peignoirs, grenouillères, chapeaux, bonnets, casquettes, visières, visières pare-soleil, ceintures, écharpes, foulards, bandeaux en tissu, vêtements de nuit, pyjamas, lingerie pour femmes, sous-vêtements, caleçons, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, tennis, sandales, bottines, chaussons, pantoufles, chaussons-chaussettes, chaussettes, costumes de bain, costume-déguisement comprenant le costume et le masque. Jeux et jouets, articles de sport, à savoir personnages articulés et leurs vêtements; jouets mécaniques, figurines mécaniques; jouets en peluche; jouets pour animaux; jouets pour le bain; jouets gonflables; jouets à bascule; jouets à chevaucher; jouets d'éveil pour bébés; petits véhicules,ensembles de petits véhicules et parties constitutives, petits véhicules à moteur avec commande électronique; ensembles de petits trains et parties constitutives; marionnettes; poupées, poupées de son, poupées de carton, poupées de chiffon, poupée de cire; accessoires et panoplies de poupée, à savoir valises de poupée, vêtements de poupée, meubles de maison de poupée, déguisements de poupée; pistolets pour enfants, pistolets à amorce, pistolets à air ou à eaux; batons de majorette; cubes; mobiles; unités de jeux électroniques portables, à savoir jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; ensemble de matériel pour jeux informatiques de type jeux de société; matériel de jeux informatiques ou électroniques doté de mémoire, à savoir disques, jeux informatiques, cassettes de jeux vidéos; machines de jeux vidéo (fonctionnant avec ou sans pièces); jeux d'adresse, jeux d'adresse à trois dimensions (de type cubique); jeux de société; jeux de tir; cibles; jeux d'esprit, jeux d'esprit à trois dimensions de type cubique; puzzles; toupies; cerfs-volants; disques volants; planches à roulettes; patins à glace;balles et ballons, à savoir ballons de plein-air, ballons de football, ballons de sport, balles de base-ball, ballons de basketball; gants de base-ball; protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux; quilles, jeu de quilles; queues de billard; raquettes; bouées de loisir; piscines gonflables de loisir; ailerons de surfing; planches pour le surfing; planches de natation de loisir; palmes; balles de golf; sacs adaptés pour transporter des clubs de golf; clubs de golfs; protections pour clubs de golf; étuis pour clubs de golf; gants de golf; barres parallèles de gymnastique; luges; skis; skis nautiques; tenues de ski; chaussures de ski; sacs à chaussures de ski; cordes à sauter; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), porte-bougies pour arbres de Noël; produits de maquillage (jouets); bijoux (jouets); ustensiles de cuisine (jouets); matériel de jeux de hasard, à savoir jetons et dés; jeux de dames; jeux de construction; jeux d'échec; jouets attrapes à effet sonore ou non; pétards; masques de carnaval, objets de cotillon

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].